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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE
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élyséesamuel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

élyséesamuel
ESPACE, SARL

Numéro de dépôt :
4347305
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
élyséesamuel de ESPACE

Présentation de la marque élyséesamuel

Déposée le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « élyséesamuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE domicilié(e) ZA Vaujalat - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 351 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE, M. VERGNON Willy domicilié(e) ZA Vaujalat - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France.

La marque élyséesamuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque élyséesamuel arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : SAONE RIVER , LA CLEF DE SI , EADM Morbihan M , Légapôle IMMOBILIER , Légapôle CREDIT , Légapôle , , CONCEPT PRO PECHE , Légapôle GEOMETRES-EXPERTS , PRO PÊCHE


ESPACE, SARL - ZA Vaujalat - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France - SIREN 488351610


ESPACE, M. VERGNON Willy - ZA Vaujalat - 43140 - LA SEAUVE SUR SEMENE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.